Déposée le 6 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEBE AU NATUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « jouet au naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEBE AU NATUREL domicilié(e) ZA du Moustoir Nord - 56950 - CRACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 285 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle domicilié(e) Immeuble Origami, 3 AVENUE Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France.
La marque jouet au naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 15 juillet 2014 - Changement d'adresse n°627081 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15
Inscription le 28 mai 2018 - Changement de forme juridique n°724652 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677437 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29
Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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